Inventaire d'archives : 2353W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Contenu :
Primes d'orientation agricoles (POA) (1976-1987). Chrono du service (1985-1987). Budget Etat (1981-1987). Contrôle de légalité des actes du conseil régional (1987-1988).
Cote :
2353W 1-2353W100
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/01/1989
Description :
Critères de sélection :
Les articles 2353 W 93 et 94 peuvent être éliminés (contrôle de légalité).
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
12.36 ML
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2353_W