Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1926 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions,1999-2009 ; dossiers de mandatement, 2006-2008 ; délibérations, 2002-2005 ; échanges amiables de terrains, 2006-2008 ; conventions, 1994-2008.
Cote :
1926 W 1-34
Publication :
Archives départementales du Cantal
2009
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Service cadre de vie, environnement et aides aux communes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
jeudi 16 avril 2009
Versement
Description :
Évolutions :
Accroissements
0,30
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 34
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01926_W