Inventaire d'archives : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte scolaire : contrôle des établissements
Contenu :
Contrôle des établissements, art.1-41; dossiers établissements, art. 42-47; contrôle des établissements privés hors contrat, art.48-61; enseignement privé sous contrat : contrat, avenants, convention, art.62-64.
Cote :
5043W 1-5043W64
Publication :
Archives départementales du Rhône
2015
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/07/2015
Description physique :
Importance matérielle :
7,1 ml, 64 article(s)
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_5043_W