Inventaire d'archives : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2001)

Contenu :

Sommaire
Cabinet de Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la Recherche de 2000 à 2002 dossiers de Suzanne Srodogora, Conseiller pour les Etablissements Publics à caractère Industriel et Commercial (EPIC) et les Etablissements Publics à caractère Scientifique et Technique (EPST). Art 1-3 : Mise en place de l’Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) dans les organismes de recherche (à signaler les négociations avec les organisations syndicales) : Textes réglementaires, accord, comptes rendus comptes rendus de réunions, notes, 1998-2001

Cote :

20040288/1-20040288/3

Publication :

Archives Nationales
2004

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre délégué ou du secrétaire d'État chargé de la Recherche ou de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_016142

Liens