Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2069 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels du pôle adultes (échantillon), années de décès, 2001-2007 ; dossiers individuels du pôle jeunesse (échantillon), années de naissances, 1980-2003 ; procès-verbaux de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, 2006-2007.
Cote :
2069 W 1-20
Publication :
Archives départementales du Cantal
2013
Aurillac
Informations sur le producteur :
Maison départementale des personnes handicapées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
vendredi 18 janvier 2013
Versement
Description :
Évolutions :
Accroissements
3,00
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 20
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service versant. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02069_W