Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1930 W
Contenu :
Présentation du contenu
Commission de réforme, 1995-1999 ; comité médical départemental, 1994-2008
Cote :
1930 W 1-95
Publication :
Archives départementales du Cantal
2009
Aurillac
Informations sur le producteur :
DDASS - Service offre de soins
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mardi 30 juin 2009
Description :
Évolutions :
Accroissements
11,50
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 96
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,50
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La communicabilité des dossiers est de 120 ans à partir de la date de naissance des agents.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01930_W