Inventaire d'archives : Archives déposées de la commune de Flogny-la-Chapelle
Contenu :
Archives déposées de la commune de Flogny-la-Chapelle en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Cote :
E-dépôt 169
Informations sur le producteur :
Flogny-la-Chapelle (commune ; Yonne, France)
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Flogny dépendait du diocèse de Langres et de la province d'Île-de-France. Elle était siège d’une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage de Troyes. En 1790, érigée en commune, Flogny est rattachée au district de Saint-Florentin et devient chef-lieu de canton. En 1801, elle est rattachée à l’arrondissement de Tonnerre. Depuis 1926, la commune dépend de l'arrondissement d’Avallon. En 1971, la commune fusionne avec celle de La Chapelle-Vieille-Forêt et prend ainsi le nom de Flogny-la-Chapelle.
Informations sur l'acquisition :
Dépôt du 28 octobre 2013
Description :
Mise en forme :
Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Publiable sur internet
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_70110169