Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ;...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction des affaires techniques ; Bureau certification des aéronefs (1979-1983)
Contenu :
Sommaire
Art. 1-8 : certificats de navigabilité (1980-1983). Art. 9-23 : laissez-passer accordés à des avions pour activités ponctuelles (1980-1983). Art. 24-25 : minutier (1980-1983). Art. 26-31 : accident de l'avion DC 10 le 25 mai 1979 à Chicago, suites réglementaires et politiques, compte rendu de travaux et réunions (1979-1980).
Cote :
19860295/1-19860295/23,19860295/26-19860295/31
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Bureau de la certification des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012978