Inventaire d'archives : Commune de Saint-Marcel-de-Careiret. - Elections : listes d'émargement (2004-2010) - 1788 W
Contenu :
Numéros
Elections : listes d'émargement de la Commune de Saint-Marcel-de-Careiret
Cote :
1788 W 1
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture du Gard
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 novembre 2021
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01788_W