Inventaire d'archives : 1302 W - Rôles d'impôts de la perception de Neuilly-l'Evêque
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles d'impôts, taxe habitation, taxe foncière, taxe professionnelle.
Cote :
1302 W 3-16
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale. Perception de Neuilly-l'Evêque
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 avril 1990.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1302W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, fiscalité, fiscalité immobilière, fiscalité professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle