Inventaire d'archives : 4321W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Inspection du travail

Contenu :

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.

Cote :

4321W 1-4321W158

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DDTEPF) /Inspection du travail

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 17/07/2008

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10 ans. A éliminer intégralement ou à échantillonner.
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique des entreprises.

Conditions d'accès :

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
15,80 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_4321_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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