Inventaire d'archives : 3 E articles 2716 à 3026Étude Boizon, notaire à Pons
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 43 notaires ayant principalement exercé à Pons entre 1599 et 1822.
Cote :
3 E 2716-3026
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître A. Laguens
Biographie ou histoire
Le notaire versant Maître A. Laguens succède à Me Fraigne et Me Chauvin (fils), probablement fin 1935 (décès de Me Fraigne en septembre 1935). Il exerce en l'étude de Pons jusqu'en 1937. Il a pour successeur Me Devert.
En 1937, il dépose aux Archives départementales les minutes et répertoires qui avaient été conservés par Me Boizon en son étude à POns jusqu'à la suppression de cet office en 1934 et dont Maître Laguens a été l'attributaire :
[Daniel] Sarragot, notaire à Pons (années 1599-1612)
Sarrazin, notaire à Pons (années 1608-1661)
Pierre Gerbaud, notaire à Pons (années 1615-1649)
Pointreau, notaire en Angoumois (années 1624-1688)
Pierre Duhamel, notaire à Pons (années 1626-1634)
[Jacob] Olanyer, notaire à Pons (années 1628-1681)
Jean Olanyer, notaire à Pons (années 1688-1697)
Isaac Paboul, notaire à Pons (années 1642-1681)
Antoine Jacou, notaire à Pons (années 1645-1692)
Pierre Brung, notaire à Pons (années 1647-1679)
Jean Blondel, notaire à Pons (années 1660-1696)
Caillé, notaire à Pons (années 1662-1726)
Pierre Rondeau, notaire à Berneuil et à Pons (années 1663-1706)
Joachim Dussaud, notaire à Pons (années 1678-1698)
Pierre Ratier, notaire à Pons (années 1678-1719)
Gabriel Ratier (fils), notaire à Pons (années 1721-1757)
Bibard, notaire à Mortagne (années 1679-1706)
Potin, notaire à Pons (années 1684-1708)
Jacques Chappeau, notaire à Pons (années 1694-1741)
Arnaud Rolland, notaire à Pons (années 1687-1698)
[Jean Antoine] Heudebourg, notaire à Pons (années 1698-1716)
Jean Lauranceau (père), notaire à Saint-Georges-des-Agoûts (années 1702-1732)
Jean Lauranceau (fils), notaire à Pons (années 1741-1788)
Noé Beausoleil, notaire à Saint-Léger (années 1702-1751)
Guillaume Beausoleil, notaire à Saint-Léger (années 1755-1766)
Jean Quantin, notaire à Pons (années 1705-1731)
Perard, notaire à Pons (années 1721-1763)
François Trebuchet, notaire à Pons (années 1730-1780)
Pierre Esrable, notaire à Pons (années 1738-1774)
Guillaume Étienne Troquereau, notaire à Pons (années 1740-1777)
Jean Bardon, notaire à Pons (années 1746-1763)
[Jean] Sicard, notaire à Montils (années 1748-1805)
Bounin, notaire à Pons (années 1648-1667)
Denis Meneau, notaire à Pons (années 1752-1757)
Bodin, notaire à Pons (années 1763-1805)
Garand, notaire à Pons (années 1765-1812)
Jossand, notaire à Pons (années 1770-1800)
Fleury, notaire à Pons (années 1775-1799)
Potet, notaire à Pons (années 1777-1807)
Bosson, notaire à Pons (années 1777-1813)
Beausoleil, notaire à Pons (années 1786-1791)
Beaurivier, notaire à Pons (années 1812-1820)
Guillemeteau, notaire à Pons (années 1820-1822)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué le 23 mars 1937.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés d'abord en l'étude de Me Boizon, puis en celle de Me Laguens, jusqu'à leur dépôt en 1937.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les minutes de Pointreau et de Beaurivier, notaires ayant exercé en Angoumois, ont été restituées aux Archives départementales de la Charente en mars 2016.
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 318
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3E_articles_2716_3026