Inventaire d'archives : E DEPOT 70 - Archives communales déposées de Chens-sur-Léman (1739-1871)

Contenu :

Récolement des archives collectées en dépôt en 1995

Cote :

E DEPOT 70/1 D 1 ; E DEPOT 70/1 E 1 ; E DEPOT 70/1 G 1-2 ; E DEPOT 70/1 H 1 ; E DEPOT 70/1 L 1 ; E DEPOT 70/1 N 1 ; E DEPOT 70/1 Q 1 ; E DEPOT 70/2 D 1 ; E DEPOT 70/4 D 1 ; E DEPOT 70/B 1 ; E DEPOT 70/CC 1-2

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2007, 2011
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Chens-sur-Léman (Haute-Savoie)

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1790 :
Série C :
1 Cd 429-431 : cadastre sarde, numéros suivis, 1739
1 Cd 1308-1309 : cadastre sarde, tabelles, 1739
1 C II 58 : archives de la communauté, 1763
1 C II 60 : biens communaux, 1782
6 C 940-1036 : tabellion d'ancien régime, bureau de Douvaine
Archives période révolutionnaire (1790-1814)
Série L :
9 L 13 : comptes rendus par les percepteurs, 1792-an II
16 L 57 bis : affaires communales, an VII-1813
33 L 23 : plan atlas
Archives période sarde (1815-1860)
Série FS :
6 FS 88 : administration communale, 1815-1860
8 FS 1/605-829 : tabellion sarde, bureau d'Annemasse, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : tabellion sarde, bureau de Thonon, 1815-1860
Archives période moderne (1860-1940)
Série M :
1 M 38 : substitution du nom de Chens à celui de Chens-Cusy, 1866
3 M 21 : listes électorales, 1860-1940
3 M 207 : élections municipales, 1860-1940
4 M 130 : voyageurs étrangers descendus dans les hôtels, 1889-1896
5 M 129 : source alcaline de Tougues, captage, 1865-1878
5 M 179 : établissements classés, 1863-1940
6 M 174 : listes nominatives de population, 1886-1936
7 M 48 : fruitière, 1912-1939
Série O :
2 O 664-668 : administration communale, 1860-1940
4 O 402 : legs, 1937
Série P :
2 P 196 : rôles des contributions directes, 1933-1940
3 P 3 439 : cadastre français, état de sections, 1885
3 P 3 440-441 : cadastre français, matrices des propriétés bâties et non bâties, 1866-1914
3 P 3 442-443 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1886-1914
3 P 3 444-445 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1913-1934
3 P 3 446 : cadastre français, matrices des propriétés bâties, 1910-1934
Série Q :
3 Q 1P Annemasse, an II-1814
3 Q 1P Thonon, an II-1814
3 Q 2P Douvaine ACP, 1860-1941
3 Q 2P Douvaine SSP, 1860-1941
3 Q 2P Douvaine Bx SSP, 1872-1940
3 Q 2P Douvaine MPD, 1860-1940
3 Q 2P Douvaine tables et répertoires, 1860-1940
Série R :
6 R 16 : sapeurs-pompiers, 1875-1912
Série S :
6 S 269 : égoûts, 1928-1947
Série U :
4 U 27 : justice de paix de Douvaine, 1860-1959
Série V :
2 V 11 : plainte de l'évêque pour violation de domicile, 1882
5 V 27 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906
5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1906
Série X :
2 X 78 : bureau de bienfaisance, comptes, 1861-1934
Série Z :
3 Z 13 : garde champêtre, 1893-1940 ; 3 Z 14 : incendie, 1896-1940 ; 3 Z 17 : police municipale, 1923-1940 ; 3 Z 21 : police de la chasse, 1929-1940 ; 3 Z 24 : débits de boissons, 1928-1940 ; 3 Z 33 : étrangers, 1919-1940 ; 3 Z 53 : forêt, 1887-1940 ; 3 Z 71 : comptabilité, 1888-1940 ; 3 Z 75 : personnel communal, 1887-1940 ; 3 Z 76 : biens communaux, 1888-1940 ; 3 Z 80 : bâtiments communaux, 1888-1940 ; 3 Z 86 : chemins communaux, 1887-1940 ; 3 Z 92 : élections, 1925-1940 ; 3 Z 99 : douanes, 1926-1940 ; 3 Z 148 : bureau de bienfaisance, 1887-1940 ; 3 Z 150 : aide sociale, 1892-1940.

Références bibliographiques :

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes. Tome 1: le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 256).
BAUD (Henri). Histoire de Thonon et des principaux châteaux du Chablais. Imp. du Messager, 1988, 48 p. (cote archives Br 4487).
BLONDEL (Louis). Les ruines du château de Greysier. Bulletin S.H.A.G., tome 6, 1938, p. 435. (cote archives : P 81)
PITTARD (Jean-Jacques). Les stations lacustres de Chens-sur-Léman. 1974. (cote archives : F 374).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000163

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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Liens