Inventaire d'archives : 2245 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des familles suivis par l'accueil solidarité famille, demandes d'aides financières, correspondance, enquêtes et évaluations sociales.
Cote :
2245 W 1-34
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2017
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarité. Accueil Solidarité Famille de Chenôve
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 14 octobre 2016 ; Entrée n° 8221
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Échantillonnage (conservation d'une année sur dix) : versement intégral des dossiers clos en 2010 ; élimination des dossiers clos de 2001 à 2009.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicabilité : 50 ans pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 34
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,50
Observations :
Commentaire
2010 est l'année de clôture des dossiers.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002310
Institutions :
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarité. Accueil Solidarité Famille de Chenôve