Inventaire d'archives : Ministère de l’Environnement. Archives de la direction de l'eau (1861-2004)
Cote :
20070065/1-20070065/172
Publication :
Archives Nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Direction de l'eau
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2007.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
19 mètres linéaires (172 articles)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026766
Institutions :
Thèmes :
assainissement, cours d'eau, hydroélectricité, inondation, politique de l'eau, pollution, pêche