Inventaire d'archives : 2175 W - Direction Régionale des Renseignements Généraux
Contenu :
Présentation du contenu
Enquêtes administratives, dossiers individuels individu et individu mineur : documents numérisés de format PDF
Cote :
2175 W 1-566
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Service Régional du Renseignement territorial (SRRT)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (opéré par transfert de fichiers sur clé usb) reçu le 31/03/2015 et enregistré, après préparation du bordereau correspondant, le 31/03/2015 sous le numéro d'entrée 8030
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Au moment de leur versement, les fichiers étaient détenus par la Direction départementale de la sécurité publique (Service régional du renseignement territorial)
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans après clôture du dossier
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Données techniques
Données techniques: Fichiers PDF 1.3 et 1.4 issus de logiciels et de conversion PDF
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 665 fichiers répartis dans 98 dossiers : 240 Mo
Localisation physique :
Localisation physique: Les fichiers sont conservés sur les serveurs du Conseil Général de la Côte-d'Or dans un volume sauvegardé (SAE) sous le contrôle conjoint des Archives départementales de la Côte-d'Or (groupe administrateur SAE) et de la Direction des Systèmes d'Information (groupe administrateur système). L'accès à ces fichiers y compris en "simple lecture" est réservé.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002189