Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe puis Philippe Marchand, ministres de l'Intérieur. Archives de Michèle Cascales, conseillère...
Titre :
Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe puis Philippe Marchand, ministres de l'Intérieur. Archives de Michèle Cascales, conseillère technique (1989-1991)
Contenu :
Ce versement se compose des dossiers établis par Michèle Cascales, conseillère technique chargée des collectivités locales au sein du cabinet des ministres de l'Intérieur Pierre Joxe puis Philippe Marchand entre septembre 1990 et février 1992. Michèle Cascales travaillait auparavant auprès de Jean-Michel Baylet, secrétaire d'État chargé des Collectivités territoriales.
Articles 1-8 : dossiers sur les collectivités locales classés par ordre des départements, 1989-1991.
Articles 9-11 : dossiers sur les régions, 1988-1991.
Articles 12-15 : aménagement du territoire, 1988-1991.
Cote :
19920420/1-19920420/15
Publication :
Archives Nationales
1992
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Pierre Joxe, ministre de l’Intérieur (1988-1991)
France. Cabinet de Philippe Marchand, ministre de l’Intérieur (1991-1992)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1992.
Historique de conservation :
Ces documents ont été remis, sans bordereau, le 17 février 1992, à la Mission des Archives auprès du ministère de l'Intérieur par des membres du cabinet de Philippe Marchand et constituent les archives de Michèle Cascales, conseillère technique chargée des collectivités locales.
A la Mission, les dossiers ont reçu comme cotation provisoire : 92/49 MI 1-15
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par région
Conditions d'accès :
Librement communicable (les modalités fixées par le protocole de remise des archives signé en 1992 entre la direction des Archives de France et Philippe Marchand sont échues en 2018).
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement en vigueur en salle de lecture des Archives nationales.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018121
Institutions :
France. Cabinet de Philippe Marchand, ministre de l’Intérieur (1991-1992), France. Cabinet de Pierre Joxe, ministre de l’Intérieur (1988-1991)
Thèmes :
aménagement rural, autoroute, collectivité territoriale, déconcentration, département, déplacement officiel, montagne