Inventaire d'archives : Images des répertoires du notaire Michel de Beauvais pour l'étude XCVI
Contenu :
Attention : Le répertoire MC/RE/XCVI/6 est manquant.
Images des répertoires de l’étude XCVI
Cote :
MC/RE/XCVI/2 - MC/RE/XCVI/12
Publication :
Archives nationales de France
2016
Paris
Informations sur le producteur :
Etude XCVI
Beauvais, Michel de
Informations sur l'acquisition :
Registres entrés aux Archives nationales en 1930
Conditions d'accès :
la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
11 registres
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
novembre 2010Compléments et liens vers les images numériques par Christelle Lavigne et François Chancerel
Juin 2016Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_051586