Inventaire d'archives : 1334 W - Préfecture de la Côte d'Or : Cabinet du Préfet
Cote :
1334 W 1
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
PRÉFECTURE DE LA CÔTE-D'OR. CABINET DU PRÉFET
provient probablement des archives du Commissaire régional
Informations sur l'acquisition :
lundi 21 décembre 1992
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000016