Inventaire d'archives : SIDI KACEM (actes notariés consulaires, primata)
Contenu :
Registres et répertoires d'actes notariés.
Cote :
320AN/1-6
Publication :
Centre des archives diplomatiques - Nantes
2022
Informations sur le producteur :
Consulat de France à Sidi Kacem (Maroc)
Informations sur l'acquisition :
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 28 juin 2019 et enregistrés sous le numéro 2019072NN.
Description physique :
6 articles, soit 0,04 ml
Ressources complémentaires :
Inventaire, Poste, mars 2019, CADN, octobre 2019, 4p., dactyl.
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Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_0320AN