Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1970-1992)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement provient de la Direction de la sûreté des installations nucléaires (DSIN), plus particulièrement de la 6ème sous-direction, chargée des relations internationales ; cette sous-direction coordonne les échanges de la DSIN avec les organismes internationaux (Agence internationale de l'énergie atomique, Organisation de coopération et de développement économique, CEE..) et l'application des accords bilatéraux d'échanges d'informations animés par la DSIN.
Cet ensemble, composé de 19 articles, peut-être subdivisé en 3 parties :
* dossiers documentaires par pays (art. 1 à 14) : correspondance diverse sur des affaires bilatérales, comptes-rendus de réunion etc..
* dossiers thématiques concernant des organismes ou programmes internationaux (AIEA, OCDE, Euratom) (art. 14 à 17)
* minutiers chronologiques de la DSIN, de 1975 à 1987 (art. 18 à 19).
Ce fonds vient compléter d'autres versements effectués au Centre des Archives Contemporaines, savoir les versements cotés 940663, 820041, 810057.
Sommaire
Dossiers de relations bilatérales et multilatérales dans le domaine nucléaire. Art 1-14 : Dossiers par pays, 1977-1992. Art 14-16 : Dossiers relatifs à l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA), Euratom, International Meeting on Nuclear Reactor Safety comites, 1979-1986. Art 16-17 : OCDE, 1970-1984. Art 18-19 : Minutier chronologique, 1975-1987.
Cote :
19950049/1-19950049/19
Publication :
Archives nationales
1995
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008776