Inventaire d'archives : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Saint-Clément-de-Vers comprend les registres de délibérations du conseil municipal et des dossiers thématiques relatifs à la gestion des affaires communales (état civil, population, agriculture, contributions, affaires militaires, police, élections, finances, assistance et prévoyance).
Cote :
EDEPOT186/ 1-EDEPOT186/37
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2024
34 rue du général Mouton-Duvernet
69003 Lyon
Informations sur le producteur :
Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Saint-Clément-de-Vers est une commune française située dans le département du Rhône, d'une superficie de 8,6 km.
Elle est entourée au nord et à l'est par Saint-Igny-de-Vers et à l'ouest par Saint-Germain-la-Montagne.
C'est une commune rurale faisant partie de la Communauté de communes Saône Beaujolais.
Elle est créée en 1868 par démembrement des communes de Saint-Igny-de-Vers et de Saint-Germain-la-Montagne.
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Clément-de-Vers a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 20 juin 2019.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle : 0,56 ml.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie :
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_186