Inventaire d'archives : Commune du Plessis-Placy
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres de
délibérations de 1816 à 1896. À noter également un plan datant de 1915 recensant l'ensemble
des tombes de soldats allemands et français présentes sur le territoire de la commune. Enfin
à cela s'ajoute la présence de dossiers traitant des réquisitions et des dédommagements
causés durant les différents conflits.
Cote :
161EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Septembre 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Le Plessis-Placy (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1979.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W341