Inventaire d'archives : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions d'investissement habitat attribuées aux bailleurs : dossiers comptables des...
Titre :
2885W Habitat et politique de la ville, subventions d'investissement habitat attribuées aux bailleurs : dossiers comptables des subventions de fonctionnement et d'investissement soldés en 2012
Cote :
2885W1-32
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2019
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT
(service producteur)DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM
(service versant)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2019
Description physique :
Importance matérielle :
3.2 ml, 32 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000254