Inventaire d'archives : Archives communales de Ners (1642-1938)
Cote :
E DÉPÔT 35 1-53
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Commune de Ners
Présentation du producteur
Il reste tois conteneurs de documents de gestion d'Ancien régime à classer.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 10 septembre 1952 en vertu des dispositions de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,78
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_DEPOT_035_NERS