Inventaire d'archives : Commune de La Fermeté
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres paroissiaux et d'état
civil de 1651 à 1839 et des délibérations de 1793 à 1839.
Cote :
256EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Décembre 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
La Fermeté (Seine-et-Marne)
L'ancienne commune de La Fermeté a été supprimée par ordonnance du 8 mars 1839 qui rattache
son territoire à celui de Quiers.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds est issu de dépôts effectués en 2000 et 2006.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
80 centimètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1058