Inventaire d'archives : Commune de Leudon-en-Brie
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds à signaler la présence des registres des
délibérations de 1790 à 1874 ou encore les registres de mouvements de
population.
Malheureusement, le fonds étant dans un mauvais état de conservation, peu de documents sont communicables.
Malheureusement, le fonds étant dans un mauvais état de conservation, peu de documents sont communicables.
Cote :
378EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Février 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Leudon-en-Brie (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte de dépôts réalisés lors des inspections de la
commune en 1979 et 2019.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
2,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1062