Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la protection contre les risques du travail ; Bureau des...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la protection contre les risques du travail ; Bureau des problèmes généraux de prévention (1977-1977)
Contenu :
Sommaire
Art 1-5 : Rapports annuels sur l’activité des Comités d’Hygiène et de Sécurité (classement départemental), 1977.
Cote :
19810571/1-19810571/5
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des problèmes généraux de prévention (sous-direction de la protection contre les risques du travail, direction des relations du travail) (1976-1983)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006430
Thèmes :
accident du travail, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, conditions de travail, enquête, entreprise, hygiène du travail, sécurité du travail