Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'Urbanisme et des Paysages. Dossiers de création de zones d'aménagement concerté
Titre :
Ministère de l'Équipement ; Direction de l'Urbanisme et des Paysages. Dossiers de création de zones d'aménagement concerté (1979-1985)
Contenu :
Sommaire
Art 1-24 : Dossiers de création et d’aménagement de Zones d’Aménagement Concerte (ZAC), par département, 1979-1985
Cote :
19950345/1-19950345/24
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur le producteur :
Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
mai 2020revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009049