Inventaire d'archives : E DEPOT 127 - Archives communales déposées de Féternes (1655-1947)
Contenu :
Ce fonds d'archives remonte au XVIIIe siècle. Le fonds est assez complet et en bon état. Les rôles des contributions présentent cependant des traces de moisissures et nécessiteront un passage à l'entreprise de décontamination.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2013
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Féternes (Haute-Savoie)
La commune de Féternes fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton d'Évian-les-Bains et compte en 2010, 1291 habitants.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en janvier 2009.
Historique de conservation :
Les archives communales ont été classées par l'archiviste du Centre de gestion en 2008 pour la partie postérieure à 1900.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 57 cartons, 2 atlas cadastraux
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm (cote archives : US 256).
Une Grotte m'a dit.. [texte imprimé] : spéléologie, géologie, archéologie et folklore à la Grotte du Fée de Fêternes (Haute-Savoie) / Jean J. Pittard. - [S.l.] : [s.n.], 30 avril 196?. - Brochure ronéotée 26 p. ; Grd format (cote archives : BR 1857).
Féternes. L¹imprévisible catastrophe. Important glissement de terrain à Féternes ; après la catastrophe, le désarroi . comité des sinistrés de Feternes, une route longue et difficile [texte imprimé]. Des records de pluviométrie pour le mois de mars : alors, c¹était mieux avant ? ; la montagne sous surveillance / Yvan Strelzyk / par Yvan Strelzyk. - [S.l.] : [s.n.], [2001] (cote archives : DOC 1786).
Bernex [texte imprimé] : Double d¹albergement passé pour Charles de Compoys, baron de Féternes / par Antoine et André Curdi, de la paroisse de Bernex. - [S.l.] : [s.n.], 1629. - Livre ancien. - Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s. - Don, septembre 1927 (cote archives : F 77).
Monographie communale et scolaire rédigée par l' instituteur, 1888-1892. Cahier manuscrit. - Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962 (cote archives : F 238).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000865