Inventaire d'archives : Monségur
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (an V-1806). Délibérations du conseil municipal (an II-1852). Arrêtés du maire (1848-1940). Correspondance (an VIII-1856). Circonscription territoriale (1825). État civil (1792-1852). Population (1836-1906). Contributions (1791-1914). Affaires militaires (an IX-1909). Police (1822-1836). Élections (1815-1929). Finances communales (an VI-1910). Bâtiments communaux (1833-1914). Voirie (1874-1897). Régime des eaux (1874). Cultes (1792-1806). Enseignement (1860-1937). Bureau de bienfaisance (1809).
Cote :
1 A art. 1 ; BAS art. 1 ; 1 D art. 1-9 ; 2 D art. 1-6 ; 3 D art. 1 ; 1 E art. 1-5 ; 1 F art. 1-2 ; 1 G art. 1-17 ; 2 G art. 1 ; 1 H art. 1-6 ; 2 H art. 1 ; 3 H art. 1-3 ; 1 J art. 1 ; 1 K art. 1-4 ; 1 L art. 1 ; 3 L art. 1 ; 1 M art. 1 ; 4 M art. 1 ; 1 O a
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Monségur - 47150 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Monflanquin
387 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en mai 1978 et c'est à la suite de l'inspection de juillet 2007 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 D 7-8, 1 E 1-5, 1 F 1-2, 1 G 2, 1 G 9-14, 3 H 3, 1 K 4, 3 L 1 et 1 R 3 pour cause de mauvais état matériel et/ou d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 71
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 3527-3535 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_Monsegur
Lieux :
Thèmes :
administration communale, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, circonscription territoriale, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, police, population, texte officiel, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil