Inventaire d'archives : Dossiers des boursiers étrangers du Centre national des œuvres universitaires et scolaires.
Contenu :
Ce versement contient les dossiers individuels d'étudiants boursiers étrangers du gouvernement français, dont les bourses se sont terminées entre 2002 et 2004. Il contient également des reliquats des dossiers dont les bourses des étudiants se sont terminées entre 1998 et 2001.
Cote :
20130399/1-20130399/149
Publication :
Archives nationales
2014
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Centre national des œuvres universitaires et scolaires.
Le fonds ci-dessous répertorié est un versement du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS).
Placé sous la tutelle du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le Centre nationale des œuvres universitaires et scolaires pilote le réseau des CROUS (Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires). Son objectif est de donner à tous les étudiants les mêmes chances d'accès et de réussite dans l'enseignement supérieur en accompagnant leur vie quotidienne.
Créé par la loi du 16 avril 1955, le CNOUS a pour vocation de favoriser l'amélioration des conditions de vie et de travail des étudiants.
Établissement public national doté de la personnalité civile et financière, le CNOUS bénéficie d'une position centrale à la tête d'un réseau constitué de 28 centres régionaux (CROUS), 16 centres locaux (CLOUS) et plus de 40 antennes qui offrent aux étudiants, sur le terrain, des services de proximité.
Le CNOUS assure la cohérence et le pilotage du réseau, l'expertise de projets, la mutualisation des expériences, l'organisation du dialogue social avec les représentants des personnels et des étudiants, la modernisation de la gestion, l'allocation et l'optimisation des ressources et la restitution des résultats des politiques financées par l'État sur le territoire national.
Le CNOUS agit, au service des étudiants, comme opérateur des différents ministères au premier rang desquels le ministère chargé de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et le ministère des Affaires étrangères.
Le CNOUS gère notamment des boursiers étrangers du ministère des Affaires étrangères, les accueille et organise leur prise en charge prioritaire par le CROUS. Il mobilise également des financements étrangers pour la création de programmes de boursiers de gouvernements étrangers.
Informations sur l'acquisition :
Versement en 2013.
Description :
Mise en forme :
Classement par année d'obtention de bourse, puis par continent, par pays et enfin par nom de bénéficiaire.
Conditions d'accès :
Communicabilité soumise aux dispositions du code du Patrimoine, soit 50 ans après la clôture du dossier. Une dérogation peut être à ce délai peut être demandée.
Conditions d'utilisation :
Communication et reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
142 dimabs pour 149 cotes (44,02 m.l).
Ressources complémentaires :
Le relevé des dossiers nominatifs a été établi pour les années 2000-2004. Il est consultable dans la salle des inventaires virtuelle locale sur les sites de Paris et de Pierrefitte-sur-Seine sous forme de fichiers pdf liés à cet inventaire.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales.
Mises à jour :
2017Revu et corrigé DIRF-DECAS, 22/12/2017
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056822