Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouchergues (1317-1848)
Cote :
365 E DEPOT 1-4
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2003, 2010
Tarbes
Informations sur le producteur :
Adervielle-Pouchergues (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Communautés distinctes. Sénéchaussée d'Auch. Election de Rivière-Verdun pour Adervielle, probablement de Comminges pour Pouchergues. Vallée de Louron. Canton de Bordères-Louron. Canton de Bordères-Louron depuis 1790. Adervielle et Pouchergues sont réunies depuis 1988. Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrée n° 1349 du 16 octobre 1996.
Réintégration, 1 E 832, 885.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français, latin et gascon
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.24
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_365EDEPOT