Inventaire d'archives : 94W Préfecture du Doubs
Contenu :
Répression de la collaboration et des crimes de guerre.
Cote :
94W1-141
Publication :
Archives départementales du Doubs
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs
Informations sur l'acquisition :
Versement du 17 janvier 1956.
Historique de conservation :
Le fonds 94W, versé par la 1ère division, renferme essentiellement des pièces envoyées au Cabinet du Préfet ou rassemblées par ce dernier et ayant trait à la recherche et à la répression de la collaboration et des crimes de guerre. Beaucoup de documents émanent ou traitent des divers organismes temporaires mis en place à fin d'épurer administrations, entreprises, collectivités locales ; d'autres ont été établis par des services pendant la guerre et ont servi à connaître ou reconstituer des faits survenus pendant cette période lors des enquêtes d'après-guerre (ainsi les rapports de police, des organigrammes des services allemands dans le Doubs) ; certains enfin sont des listes reconstituées après guerre également à but de recherche et d'établissement de rapports.
Retraitement du fonds en 1996.
Description :
Mise en forme :
Le cadre de classement adopté est le suivant :
Textes officiels ;
Epuration : mise en place des commissions, police économique, cour de justice et chambres civiques (organisation, convocations du jury, audiences), comité départemental de Libération, comités cantonaux de Libération, conseil central de la Renaissance française, recherche des personnes pour faits de collaboration et profits illicites, jugements ,internement administratif, séquestres et comptes bloqués ;
Recherche et répressions des crimes de guerre : organisation territoriale allemande dans le Doubs pendant l'Occupation, activité des services de police et de la gendarmerie pendant et après la guerre ; crimes de guerre contre la Résistance, la population, l'économie ;
Dossiers se rapportant à l'après-guerre : manifestations et cérémonies, relations avec les Alliés, affaires diverses, dossiers des personnes jugées pour faits de collaboration
Textes officiels ;
Epuration : mise en place des commissions, police économique, cour de justice et chambres civiques (organisation, convocations du jury, audiences), comité départemental de Libération, comités cantonaux de Libération, conseil central de la Renaissance française, recherche des personnes pour faits de collaboration et profits illicites, jugements ,internement administratif, séquestres et comptes bloqués ;
Recherche et répressions des crimes de guerre : organisation territoriale allemande dans le Doubs pendant l'Occupation, activité des services de police et de la gendarmerie pendant et après la guerre ; crimes de guerre contre la Résistance, la population, l'économie ;
Dossiers se rapportant à l'après-guerre : manifestations et cérémonies, relations avec les Alliés, affaires diverses, dossiers des personnes jugées pour faits de collaboration
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000558_94W