Inventaire d'archives : 434 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau....
Titre :
434 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.
Cote :
434 W 1-29
Publication :
Archives départementales Drôme
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 2e direction, 2e
bureau.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 29 novembre 1963.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en juin 1990 par Christine Vitaloni,
commis territorial, à partir des liasses Z 11247-11308.
Conditions d'accès :
Les articles 1-2, 25, 5-7, 26-28, 29, 8-16, 18-19, 21-24 :
communicable ; 3-4, 17, 20 : 60 ans
Description physique :
Document
d'archives
Importance matérielle :
29
articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. .
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000334