Inventaire d'archives : Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)
Contenu :
OBSERVATIONS PRELIMINAIRES
Cet inventaire est pourvu d'une table, AF/II/424.
Lorsqu'une lettre ne porte qu'une indication, soit d'expéditeur, soit de destinataire, l'autre correspondant est toujours le Comité de salut public.
La mention "Arrêté", non suivie d'indication d'auteur, signifie "Arrêté du Comité de salut public".
Les mentions "(analyse)", "(analyse et reçu)", "(analyse et pièces)" signifient que la lettre ci-dessus indiquée n'est pas au dossier mais est seulement analysée.
On peut retrouver les arrêtés du Comité de salut public et la correspondance avec les représentants en mission dans le Recueil d'Aulard et dans son supplément, aux dates indiquées par cet inventaire.
Cote :
AF/II/198-AF/II/280
Publication :
Archives nationales
1957-1970
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_004061