Inventaire d'archives : Ministère chargé de l’Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des...
Titre :
Ministère chargé de l’Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des pollutions et risques industriels (1976-2004)
Cote :
20080428/1-20080428/53
Publication :
Archives Nationales (France)
2008
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2008.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
18 mètres linéaires (53 articles)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028522