Inventaire d'archives : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Ville-sur-Jarnioux comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, justice, élections, édifices et biens communaux, cultes, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).
Cote :
EDEPOT265 / 1-EDEPOT265/195
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2016
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
La commune de Ville-sur-Jarnioux appartient au canton du Bois-d'Oingt. Elle se situe à une quarantaine de kilomètres de Lyon et à une douzaine de kilomètres de Villefranche-sur-Saône. Elle est entourée au nord par Cogny, à l'est par Jarnioux, au sud par Theizé et à l'ouest par Oingt, Saint-Laurent-d'Oingt et Sainte-Paule.
Les premières traces d'occupation de son territoire remontent au moins à l'époque gallo-romaine. Le cartulaire de l'abbaye de Savigny donne la plus ancienne mention de Ville-sur-Jarnioux en 889. Pendant la période révolutionnaire, la commune prend le nom de Charmont.
Sous l'Ancien Régime, Ville-sur-Jarnioux est le siège de la paroisse tandis que Jarnioux celui de la seigneurie. Après 1791, les relations se compliquent entre Jarnioux et Ville. Au début du XIXe siècle, Jarnioux demande à être érigée en paroisse succursale. Puis, en 1869, Ville-sur-Jarnioux et Jarnioux se séparent pour former deux communes distinctes.
L'agriculture et la viticulture sont les principales activités de Ville-sur-Jarnioux
Aujourd'hui, Ville-sur-Jarnioux fait partie de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et compte 806 habitants (2013).
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Ville-sur-Jarnioux a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 24 mai 2016.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2002, une partie des archives de la commune ont fait l'objet d'un classement par le centre de gestion du Rhône. À la suite de ce classement, un instrument de recherche a été rédigé.
En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
CENTRE DE GESTION DU RHÔNE, Archives de la commune de Ville-sur-Jarnioux, répertoire numérique et index, 2002 (cote ADRML INV 69 C 128. 1).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_265