Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Certification des avions...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Certification des avions légers (1958-2003)
Cote :
20140117/1-20140117/91
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué en 2014 par la mission Archives de la Dircetion générale de l'aviation civile.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
91 articles soit environ 10 m.l.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057562