Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Bureau établissements d'enseignement privés (1899-1985)
Contenu :
Sommaire
Art 1-100 (32 TPR) dossiers de reconnaissance des établissements d'enseignement agricole privés, classement départemental, 1900-1985 [issu de la révision des anciens versements 19810228 et 19810673].
Cote :
19880332/1-19880332/181
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau des établissements privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1986-1987)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014959