Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission affaires générales, personnel ;...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission affaires générales, personnel ; Section affaires budgétaires et financières (1975-1979)
Contenu :
(MIDE) : participation du Ministère de l'agriculture aux reunions de la mission interministérielle créée en application de l'article 2 du décret n° 68-335 du 5 avril 1968 relatif à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau (cf. annexe) ; dossiers de réunion, 1975-1979
Mission interministérielle déléguée de l'eau
Sommaire
Art 1-13 (44 DIAME) : Participation du ministère aux réunions de la mission interministérielle créée en application de l'art 2 du décret N. 68-335 du 5 avril 1968 relatif à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau : Dossiers de réunion, 1975-1979
Cote :
19860603/1-19860603/13
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Section des affaires budgétaires et financières (direction de l'aménagement, ministère de l'Agriculture)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013228
Institutions :
Section des affaires budgétaires et financières (direction de l'aménagement, ministère de l'Agriculture), france. mission interministérielle de l'eau