Inventaire d'archives : 2113 W : Châteaudun, listes électorales et listes d'émargement.
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds présente des listes électorales et d'émargement de scrutins ayant été réalisées entre 1998 et 2005 à Châteaudun.
Cote :
2113 W 1-6
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2022
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Châteaudun, service élections.
Biographie ou histoire
La commune de Châteaudun, compte un peu moins de 13000 habitants en 2022. Cette commune dispose d'un service dédié à l'organisation des élections chargé de la révision des listes électorales (radiations et inscriptions) ainsi que de l'organisation matérielle des scrutins (élections politiques, référendums).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Restitution
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les documents ont été collectés par le service des archives municipales de Châteaudun, cotés en partie en 7 E/8, avant d'être remis en 2022 aux Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par année et scrutin.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon législation en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux conditions décrites dans le règlement intérieur et le règlement de réutilisation des données publiques des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Les documents étaient conservés dans 3 boîtes de déménagement et reliés avec du plastique ou de la ficelle qui ont été enlevés pour des raisons de conservation préventive. Après classement, le fonds est composé de 6 boîtes de conservation.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Série M - administration générale et économie.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Conseil départemental d'Eure-et-Loir, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_00002113W