Inventaire d'archives : Archives communales de Loucelles
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Loucelles.
Informations sur le producteur :
Mairie de Loucelles.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Loucelles ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 22 mai 1985, 12 avril 1994 et 21 avril 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001212