Inventaire d'archives : 1635 W - Préfecture, 1ère direction, 2eme bureau, service des permis de conduire....
Titre :
1635 W - Préfecture, 1ère direction, 2eme bureau, service des permis de conduire.
Contenu :
Ce versement a été traité en septembre 1998 par les agents du chantier
d'insertion.
Cote :
1635 W 1-20
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 1ère
direction, 2e bureau, service des permis de
conduire.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 15 juin 1990.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000133