Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
Cote :
E DÉPÔT 104 1-129
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Commune de Saint-Victor-la-Coste
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 18 septembre 1998 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 127
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_DEPOT_104_SAINT_VICTOR_LA_COSTE