Inventaire d'archives : H-Dépôt 11Hôpital de Jonzac

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Hôpital de Jonzac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements, 21 août 2008 et 4 janvier 2011

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du fonds est librement communicable à l'exception des documents suivants :
- N 1 qui contient des actes notariés : ce dossier est communicable au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture,
- R 1, R 2 et Z 2, Z 3 relatifs aux archives médicales : ces dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées (soit 100 ans à compter de la date de clôture du dossier) en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 75 articles
7 boîtes
1 registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Observations :

Commentaire
Classé, AD 17, 2011

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_h_depot11

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens