Inventaire d'archives : Archives du bureau du cabinet du ministre de la Culture. Demandes d'intervention des parlementaires (1996-2001)

Contenu :

Introduction
Le cabinet ministériel est le groupe de collaborateurs directs du Ministre. Son activité s'exerce sous l'autorité du directeur de cabinet, assisté de conseillers techniques qui ont pour rôle d'apporter au ministre des éléments d'information. En outre le cabinet a la tâche de répondre aux courriers parlementaires qui sont des demandes d'intervention au Ministre.
Le courrier parlementaire des bureaux du cabinet de M.Douste-Blazy, Mme Traumann et celui de Mme Tasca proviennent d'un versement datant de 2002.
Philippe Douste-Blazy a été ministre de la Culture du 18 mai 1995 à mai 1997, Catherine Trautmann du 4 juin 1997 à mars 2000 et Catherine Tasca lui a succédé du 27 mars 2000 à mai 2002. Ces courriers parlementaires datent de décembre 1996 à mars 2001.
Conformément aux procédures classiques d'échantillonnage, la Mission a décidé de conserver les lettres B et T des courriers émanant des parlementaires classés par ordre alphabétique et le courrier d'anciens ministres de la Culture(ou d'actuel), Renaud Donnedieu de Vabres, Philippe Douste-Blazy et Jack Lang soit 7 cartons.
Sommaire
Art 1-10 : Courriers de demandes d’intervention des parlementaires (échantillonnage des lettres b et t), 1996-2001

Cote :

20040239/1-20040239/10

Publication :

Archives Nationales
2004

Informations sur le producteur :

Bureau du cabinet (ministère de la Culture et de la Communication)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_013839

Archives nationales

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