Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chabottes
Cote :
E DEPOT 73 CC art. 1-4 ; E DEPOT 73 D art. 1-3 ; E DEPOT 73 DD art. 1 ; E DEPOT 73 E art. 1 ; E DEPOT 73 F art. 1-7 ; E DEPOT 73 G art. 1-16 ; E DEPOT 73 H art. 1-7 ; E DEPOT 73 I art. 1-9 ; E DEPOT 73 K art. 1-10 ; E DEPOT 73 L art. 1-7 ; E DEPOT 73 M art
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Chabottes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 16 novembre 2006
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à l'accord des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.16
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 116
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_73