Inventaire d'archives : 3349 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale du Grand Valentinois, centre...
Titre :
3349 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale du Grand Valentinois, centre médico-social du Polygone (Valence)
Contenu :
Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
Cote :
3349 W 1 - 15
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2016
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social du Polygone (Valence)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/08/2016
Description :
Mise en forme :
Echantillonnage des années en 0 et 5.
Conditions d'accès :
Les dossiers ne sont communicables que sous autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
2,25 ml, 15 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_001008