Inventaire d'archives : Commune de Marcellus
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (an VIII-1900). Correspondance (1857-1901). Assurances (1863-1864). Affaires militaires (1870). Police (1824-1837). Finances communales (1869). Bâtiments communaux (1869-1898). Terrains communaux (1872). Voirie (1823-1913). Régime des eaux (1859-1907). Enseignement (1862-1869).
Cote :
1 D 1-4 ; 2 D 1 ; 4 D 1 ; 3 H 1 ; 1 J 1 ; 2 L 1 ; 4 M 1 ; 1 N 1 ; 1 O 1-4 ; 3 O 1-4 ; 1 R 1-2
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2012
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Marcellus - 47200 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Meilhan-sur-Garonne
799 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en mai 1982. À la suite de l'inspection de janvier 2011, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en juin 2012 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 21
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP1909-1915 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001019